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AGB

Conditions générales d´affaires


De l´entreprise
PANYS GmbH

Handorfer Straße 21
48157 Münster


1. Domaine d´application
Pour toutes relations commerciales entre Panys GmbH Handorfer Str. 21, 48157 Münster, en movement d´affaires aussi agissant par l´appellation “Panys GmbH”, numéro du registre de commerce et des societies. (RCS) HRB 11659, adresse e-mail: vertrieb@panys.eu votre titulaire du contrat. Numéro d´identification de taxe sur le chiffre d´affaires: DE 261256169, numéro d´identification fiscal DE 261256169 dans ce qui suit “Panys GmbH” et nos clients s´appliquent seulement nos conditions generals d´affaires de sa version actuellement valide au moment de la commande. Toute aberrance doît être confirmé par écrit par nous.


2. Commande et service après-vente

Commandez tout facilement par e-mail: vertrieb@panys.eu ou sur notre boutique en ligne par www.panys.eu


3. Prix

3.1. Tous les prix nommés par “Panys GmbH” en espace de l´offre internet de consommateurs sont des prix pour clients finals en euro et s´entendent toutes taxes sur le chiffre d´affaires légals comprises, sauf si l´affichage du prix indique explicitement d´autre

3.2. Toujours les prix au moment de la commande sont valuable.
Des offers, aussi à l´internet sous conditioin d´erreur ou d´erreur calcul, don’t la correction reste faisable par “Panys GmbH”
Les prix pour clients finals se comprennent jusqu´au somme de commande de 89 € plus 4 € pour port et emballage, d´apartir de 89 € port et emballage comprix dans l´Allemagne , Benelux et Autriche. Pour envoi dehors l`Allemagne voir frais d´envoi
Pour envoi dehors EU nous ne livrons que contre payment anticipé , par les services d´expeditions


4. Conclusion du marché et droit de retour
4.1. Le contrat de vente entre „Panys GmbH“ et l´acheteur soit réalisé, que nous acceptons par écrit la commande (confirmation de commande) ou par acceptation de la merchandise par l´acheteur, le cas échéant seulement après écoulement de la période de résiliation/ restitution. Pour la preservation de la forme écrit suffit un e-mail, qui n´est pas signé.

4.2. Seulement pour des actes juridiques, qu´un consommateur passé après § 13 BGB, “Panys GmbH” accorde le droit de retour de la merchandise en l´espace de deux semaines après l´envoie, sans qu´il faut une justification de l´acheteur de la retour.

4.3. Le delai de deux semaines commence au moment de la reception de l´envoie, il sera observe par renvoi à temps de la merchandise à “Panys GmbH” ou par annulations par écrit du contrat (par example par letter, télécopie ou e-mail) à l´adresse ci-après.

4.4. Le contrat de vente se montre définitivement efficace après le déroulement du delai de retour de deux semaines après envoie

4.5. En cas de restitution par l´acheteur nous lui remboursont le prix de vente dt les frais d´envoiepar la poste d´ordinaire. Les dépenses pour autresvoies de traffic ne seront pas remboursé. Des envois en port dû ne seront pas acceptés et seront retourenés pour le compte de l´acheteur. En consequence affranchez suffissant vos envois. Des envois en port dû et des manquements de l´affranchissement passent pour ne pas envoyé conforme aux règles, en cas échéant ne peuvent pas observer un delai, sauf si „Panys GmbH“ exeptionnellement accepte le renvoi. L´obligation mentionné ci dessus de remboursement d´envoi pour le frais n´existe pas, pourvu quw la commande ne dépasse pas la somme de 40 €. En ce cas le consommateur selon Art. 357 §II S 3BGB doit supporter les frais pour le renvoi.

4.6. Si –coupable cause par l´acheteur – des articles abîmes ou défaut sont redonnés, l´acheteur sera oblige par rapport à “Panys GmbH” a responsabilité pécuniaire. Si le consommateur ne peut pas redonner l´article ou meme en mauvais état, il doit d´une telle facon que le cas échéant être disposé un remboursement de la valeur. Bien entendu cela n`a pas cour si l´aggravation de la marchandise resulte seulement à leur verification, comme ca aurait été possible dans un magazine. Du reste, vous pouvez éviter le devoir du remboursement, en ne pas prendre la marchandise en usage comme votre propriété et ommettre tout ce qui altère sa valeur


Adresse annulations / restitution: PANYS GmbH, Handorfer Straße 21, 48157 Münster, Numéro de registre de commerce et des sociétés (RCS) HRB 11659, Numéro d´identification de taxe sur le chiffre d´affaires DE 261256169, numéro d´identification fiscal DE 261256169, e-mail: vertrieb@panys.eu


5. Refus d´acceptation

Si l´acheteur refuse de prendre la livraison du commande, sans qu´avant le contrat de vente soit annullé, un forfait de traîtement d´un montant de 25 € comme frais d´établissement de dossier plus port et frais d´emballage seront payable par envoi. Nous comptons ces dépenses à part à l´acheteur, le compte sera payable immédiatement sans concession d´un terme d´échéance. Il est réservé à l´acheteur de faire al preuve du seul cas de moins dommage de "Panys GmbH"


6. Reserve de propriété

6.1. La propriété de la marchandise livrée n´est transférée à l´acheteur que lorsque la somme dû est intégralement réglée et jusqu´à l´accomplissement complètement au complet exigence résultants du relations d´affaires sont fini (réserve de propriété élargi) Une décision de la marchandise sous réserve de propriété (par exemple par vente, engagement, remise d´un bien à tire de garantie, donation, délaissement à l´usage) par l´acheteur n´est jamais loisible.

6.2. Si jamais l´acheteur procède une disposition prévariquant à la marchandise, le prix payé ou payable ou ailleurs prestation recus ou présumé de l´acquéreur remplace la marchandise. L´acheteur abandonné d´ores et déjà chaque créance sur aliénation éventuelle à "Panys GmbH" L´acheteur n´est pas habilité de confisquer ces exigences. Dans le cadre du délaissement l´acheteur a le devoir de coopérer à la manifestation du délaissement envers l´acquéreur, et l´ordonner, de payer au vendeur respectivement d´effectuer. Vu que la réserve de propriété prolongée (cession de créances futures de l´exigence du prix de vente) le délaissement aux tiers, en particulier un établissement de crédit est contraire au contrat et ainsi non permis. "Panys GmbH" est toujours autorisé d´éprouver la documentation de vente de l´acheteur et informer son client du délaissement.

6.3. Au cas de saisie chez l´acheteur , "Panys GmbH" est à avertir immédiatement en envoyant une copie du protocole de saisie ou attestation de témoin que la marchandise saisie est de fret livré de "Panys GmbH" qui est sous réserve de propriété.

6.4. La revendication des droits de "Panys GmbH" de la réserve de propriété ne dégage pas l´acheteur de ses devoirs contractuels. La valeur de la marchandise au moment de la reprise tient seulement compte de révendications existants de "Panys GmbH" contre l´acheteur.


7. Conditions de payement

7.1. La marchandise commandée vous sera livrée contre note de débit ou payement d´avance.

7.2. Des clients ayant leur siège social hors de l´Allemagne sont livrés seulement contre payement d´avance.

7.3. Si l´acheteur opte pour payement immédiatement contre note de débit, un terme d´échéance d´un jour d´apartir la réception de la marchandise a la réputation. L´utilisation de ce terme d´échéance ne peut avoir lieu qu´avec indication du numéro de comte, code de banque et relation bancaire avec la commande.

7.4. Si l´acheteur devient en retard, par mise en demeure seront facturé taxes en importance de 5 € ainsi que intérêts moratoires de 5 points de plus que le taux d´intérêt de base.

7.5. La compensation contre créances ouvertes de "Panys GmbH" n´est possible qu´avec réclamations sans contredit ou exécutoire fixé.


8. Garantie

8.1. Le délai de garantie pour marchandises nouvelles livrées par "Panys GmbH" aux consommateurs au sens strict de l´article 13 code civil allemand comme acheteur s´élève à deux années, livrées aux entrepreneurs au sens strict de l´article 14 code civil allemand une année. Le délai de garantie commence au moment de la réception de la livraison. S´il s´agît d´affaires usagées, le délai de garantie s´élève à une année pour achats de consommateurs ou bien six mois pour achats d´entrepreneurs.

8.2. Comme les livraisons de "Panys GmbH" ont pour objets en particulier aussi des matières corruptibles l´article comporte la qualité stipulé par contrat, quand la durabilité est équivalent a la moindre date de durabilité primé sur l´emballage.

8.3. Tout dommage doit être déclaré par l´acheteur en espace de deux semaines d´a partir de l´accès de la marchandise. Pour préservation de la forme écrit suffit un e-mail. Passé ce délai il est excluré de faire valoir des dommages.

8.4. Tant que des indications techniques ont lieu par "PANYS GmbH"» il s´agît à ce sujet d´indications du producteur. Les indications ont lieu sans garantie, sauf si "PANYS GmbH" soit producteur lui-même.

8.5. "PNYS GmbH" ne se port garant que pour ces régulations précédents. En particulier "PANYS GmbH" n´épouse pas les garanties d´autres producteurs. Des garanties-constructeur doivent faites valoir seulement contre le constructeur. La marchandise livrée par "PANYS GmbH" est sans défaut , s´il se qualifie pour utilisation d´ordinaire et comporte un aloi qui est commun aux articles de la même facon et que l´acheteur peut attendre de la facon de l´article. Une préfixation d´aloi en outre nécessite un accord par écrit explicitement et à part.

8.6. Si la notice de montage est absente ou fautive, "PANYS GmbH" est d´abord seulement obligé de livrer dans le cadre de la garantie une notice de montage impeccable.

8.7. Forme et volume de la garantie de "PANYS GmbH" contre le consommateur se dirigent du reste vers l´Art. 439 suiv. du code civil allemand. C´est à dire que l´acheteur dans le cadre de l´exécution ultérieure dû premièrement, peut réclamer de son choix l´élimination des défauts ou la livraison d´une marchandise impeccable. La forme de l´exécution ultérieure choisi par l´acheteur peut être refusé par"PANYS GmbH" » sans dommage de l´article 275 § II et III code civil allemand, si elle ne sera possible qu´avec des coûts chères démesurées. En l´occurrence c´est à tenir compte la valeur de la marchandise en état impeccable, l´importance du dommage et la question, si on puisse avoir accès à une autre espèce de l´exécution ultérieure sans désavantage gravement pour l´acheteur. L´exigence de l´acheteur se limite dans ce cas présent à l´espèce de l´exécution ultérieure ; cependant le droit de "PANYS GmbH" reste intact de refuser si les coûts de l´exécution ultérieure avaient démesurés.


9. Protection des données

Après l´Art. 26 et 34 du loi fédérale de protection des données (BDSG) nous indiquons, que nous avons enregistré vos dates qui reflètent exclusivement nos relations d´affaires et dans la mesure qu´il est légal ans le cadre de BDSG, et que nous les transformons par informatique. Toutes données que vous nous donnez à disposition seront bien sûr considérées confidentielles, et n´enregistrées que pour les traitements de vos commandes et affaires. Pour le sens de l´arbitrage des risques nous effectuons un échange de données avec des bureaux d´informations et des entreprises de protection de créanciers.


10. Lieux d´exécution, tribunal compétent et droit en vigueur

Pour transactions avec consommateurs comme acheteurs a cours le lieux d´exécution légal et tribunal compétent respective après les règles légales. Pour les relations de contrat seulement loi Allemand est en vigueur. La valeur de Convention des Nation unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est auguré explicitement.


11. Réserve de livraison

Si exceptionnellement un article commandé n´est pas disponible, ou le délai de livraison est allongé au dessus de quatre semaines depuis le commande, "PANYS GmbH" avise l´acheteur le plus vite possible du date de livraison ou alternativement que la livraison ne peut pas avoir lieu.
Tous les prix incluent la TVA.


12. Clarification après Art. 312 b suivants code civil allemand
En vertu d´obligation légal (Art. 312 b suivants code civil allemand ci devant le loi sur la vente à distance) pour clarification aux achats, qui se constituent exclusivement par utilisation de moyant communication de distance nous renseignent comme suit:


1. Immatriculation de l´entreprise
En cas de l´offre défini sous l´adresse internet www.panys.eu il s´agit d´un tel de Panys GmbH Handorfer Str. 21, 48157 Münster dans le mouvement d´affaires opérant sous l´appellation "PANYS GmbH" numéro d´enregistrement de commerce HRB 11659, numéro téléphone 0049 025340977280290, e-mail : vertrieb@panys.eu –votre partenaire de contrat. Numéro d´identification de taxe sur les chiffre d´affaires : 261256169, numéro d´identification fiscale DE 261256169 dans le mouvement d´affaires aussi agissant sous l´appellation "PANYS GmbH".


2. Conclusion de marché
L´acheteur se désiste de l´accès de l´acceptation (Art. 151 §I code civil allemand) Après l´envoi de la commande par click de souris sur le bouton de commande (« "envoyez la commande maintenant " respectivement formule fidèle au contenue) le client recoit immédiatement un e-mail, qui résume la commande. Avec la réception de cette confirmation, la commande du client devient agissante, pourtant au plus tard avec la réception de la livraison, sauf droit d´annulation / restitution.


Stand: 15.10.2008


 
 

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